CHATEAU LA FONTAINE ST MARTIN
Présentation de la marque CHATEAU LA FONTAINE ST MARTIN
Déposée le 20 octobre 1989 par PAS DE RAUZANTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU LA FONTAINE ST MARTIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAU LA FONTAINE ST MARTIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1563764.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU LA FONTAINE ST MARTIN arrivera à expiration en date du 20 octobre 2029.
PAS DE RAUZAN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-20
Renouvellement sans limitation le 16 août 1999 n°2151336 - Publication au BOPI 1999-08-16
Renouvellement sans limitation le 20 juillet 2009 n°2413311 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-07-20
Renouvellement sans limitation le 12 juillet 2019 n°2720907 - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-07-12